Démarches administratives / Conservation des documents

Dossier

Sport

Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Pratique sportive

Règles spécifiques de sécurité

Encadrement des activités sportives

Rassemblements sportifs

Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?

Simulateur
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

Formulaire
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

Formulaire
Demande d'homologation d'un circuit

Formulaire
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

Formulaire
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

Modèle de document
Savoir si un médicament contient une substance interdite

Outil de recherche

Questions ? Réponses !

Et aussi

Centre de loisirs, colonie, garderie ...

Famille - Scolarité
Chasse

Loisirs - Sports - Culture
Pêche

Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

Opération "J'apprends à nager"

Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme

Institut national de la consommation (INC)

Durée de conservation de vos documents administratifs :